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Marques déposées par BEL HADJ Lotfi
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MEGA-COLA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEGA-COLA
BEL HADJ Lotfi
PREVOST Jean-François

Numéro de dépôt :
3290754
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MEGA-COLA de BEL HADJ Lotfi

Présentation de la marque MEGA-COLA

Déposée le 4 mai 2004 par BEL HADJ Lotfi et PREVOST Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA-COLA »

Les déposants sont BEL HADJ Lotfi domicilié(e) 67, Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France et PREVOST Jean-François domicilié(e) 119, Rue de la Tour,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François PREVOST domicilié(e) 133, Rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

BEL HADJ Lotfi a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE 9-3


BEL HADJ Lotfi - 67, Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France

PREVOST Jean-François - 119, Rue de la Tour,75016 PARIS - 75016 - France


Maître Jean-François PREVOST - 133, Rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404070 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408549 - Publication au BOPI 2005-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou. succédanés du café : farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) : biscuiterie : gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : extraits ou essence alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.